
ELSA France : un réseau pour les infirmiers en addictologie
Publié le :
25/03/2025
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Source : www.actusoins.comL’association des Équipes de liaison et de soins en addictologie (ELSA) France a été créée en 2001. Une façon d’offrir un lieu commun aux membres des ELSA réparties sur l’ensemble du territoire depuis leur création en 1996... Lire la suite
Historique
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ELSA France : un réseau pour les infirmiers en addictologie
Publié le : 25/03/2025 25 mars mars 03 2025Droit de la santé / Droit des infirmiersL’association des Équipes de liaison et de soins en addictologie (ELSA) France a été créée en 2001. Une façon d’offrir un lieu commun aux membres des ELSA réparties sur l’ensemb...Source : www.actusoins.com
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Dépistage de stupéfiants : la Cour de cassation verrouille la contestation
Publié le : 24/03/2025 24 mars mars 03 2025Droit routier / Responsabilité accidents de la routeLes tests de dépistage effectués par les forces de l’ordre ne visent qu’à établir une présomption d’usage de stupéfiants. En cas de résultat positif, ils ouvrent la voie à des v...Source : www.lemag-juridique.com
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La garantie décennale ne s’applique pas aux équipements indispensables à l’activité professionnelle.
Publié le : 21/03/2025 21 mars mars 03 2025Droit immobilier / Droit de la constructionLa garantie décennale couvre, en principe, l’ouvrage ainsi que ses éléments d’équipement. Cependant, l’article 1792-7 du Code civil exclut de son champ d’application les élément...Source : www.lemag-juridique.com
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Reclassement et inaptitude : l’obligation de consultation des délégués du personnel confirmée
Publié le : 20/03/2025 20 mars mars 03 2025Droit du travail - Salariés / Responsabilité accident du travailLorsqu’un salarié est déclaré inapte à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, l’employeur doit rechercher un reclassement adapté avant d’envisager u...Source : www.lemag-juridique.com
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LFSS pour 2025 : les mesures concernant la pharmacie et les dispositifs médicaux
Publié le : 19/03/2025 19 mars mars 03 2025Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLa loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 introduit quelques mesures nouvelles concernant la lutte contre les pénuries de produits de santé et le développement de l...Source : www.editions-legislatives.fr
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Loi infirmière : texte voté à l’unanimité par les députés
Publié le : 18/03/2025 18 mars mars 03 2025Droit de la santé / Droit des infirmiersAprès plus de deux ans d’attente, la proposition de loi infirmière a été adoptée par les députés dans la nuit du 10 au 11 mars à l’unanimité des voix. Ce texte fait évoluer les...Source : www.weka.fr